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Eurosport vs Neuf Cegetel, 2e round

2 octobre 2007
Rubriques Abonnement, Médias, Omnisports
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Neuf Cegetel a perdu son procès en référé contre la chaîne Eurosport (groupe TF1) qui a coupé la livraison de son signal vers les abonnés de Neuf TV, en raison de sa clause d’exclusivité avec Canal +.

En première instance, l’opérateur de télécommunications demandait au tribunal de Grande Instance de Paris d’obliger Eurosport à rétablir son signal. Une requête rejetée. Le TGI de Paris avait décidé de ne pas condamner Eurosport, jugeant que la suspension de son signal n’était pas illicite. Selon le tribunal toujours, le différend entre les deux sociétés méritait d’être jugé sur le fond. Le différend est complexe. Canal + dispose d’une clause d’exclusivité pour la diffusion d’Eurosport via l’ADSL. Neuf Cegetel propose un décodeur alliant ADSL et TNT, et c’est sur ce dernier que Neuf avait mis en place la diffusion d’Eurosport. Canal + estime que le flux proposé par Neuf est assimilable à la diffusion par ADSL, Neuf jugeant le contraire.

En pleine Coupe du monde de rugby, la non diffusion des programmes d’Eurosport, qui diffuse une grande partie de la compétition, tombe plutôt mal pour Neuf Cegetel et son bouquet multithématiques.

Tags: Eurosport
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